DÉSISTEMENT

Propriété Intellectuelle et Industrielle

Tous les droits de Propriété Industrielle et Intellectuelle de la totalité des éléments contenus dans cette page Web, inclues les marques commerciales, formats, infographies, textes, images et documents appartiennent à TERCOCER S.A. et se trouvent protégés par les lois espagnoles et internationales sur la propriété intellectuelle et industrielle. La reproduction totale ou partielle de ce site web et de n’importe quel de ces contenus sans le permis exprès et par écrit de TERCOCER S.A. reste complètement défendue.

L’accès au site web ne comporte pas aucune renonce, transmission, licence ou cession des droits ci-dessus nommés de la part de TERCOCER S.A. sauf que le contraire soit expressément établi.

Conditions d’usage

L’accès à ce site Web comporte l’acceptation de ces conditions d’usage sans des réserves, lesquelles contrôlent son accès et utilisation afin de mettre à disposition des utilisateurs information sur nos produits et services.

Il est complètement défendu l’utilisation des contenus de ce site Web pour son utilisation avec des finalités commerciales ou bien pour son distribution, transformation ou communication.

TERCOCER S.A., ne répondra d’aucune conséquence, dommage ou intérêts qui puissent se dériver de cette utilisation ou usage de l’information.

Soit l’accès à cette Web comme l’utilisation qu’on puisse faire de l’information ici contenue est de responsabilité unique de l’usager.

L’usager s’oblige à ne pas utiliser l’information fait publique dans ce site Web avec des finalités ou effets illicites ou préjudiciables, à ne pas causer de dommage ou bien rendre inutile l’information et à ne pas réaliser n’importe quelle autre action qui puisse être contraire au contenu de cet Avis Légal.

TERCOCER S.A. se réserve le droit à modifier les contenus de l’offre commerciale des produits quand il l’estime opportun et à maintenir son contenu actualisé.

TERCOCER S.A. ne peut pas assurer l’inexistence d’interruptions ou erreurs en l’accès à ce site Web, même s’il fera les plus grands efforts pour les éviter.

Politique de protection des données

D’accord à la loi 15/1999 du 13 Décembre sur la protection de données à caractère personnelle et de ses règlements d’application, nous vous informons que les informations personnelles que vous fournissez seront incorporées dans un fichier automatisé dont le propriétaire et responsable est TERCOCER S.A., afin de vous faciliter les renseignements demandés concernant nos produits et services.

En remplissant les formulaires Web ou moyennant l’envoi de courriers électroniques ou toute autre demande de renseignements adressée à TERCOCER S.A., le demandeur donne son consentement au traitement des données à caractère personnel pour recevoir des communications commerciales sur les produits et les services de TERCOCER S.A.

En aucun cas TERCOCER S.A. utilisera les données personnelles des intéressés pour d’autres finalités à celles mentionnées ci-dessus et s’engage à maintenir la confidentialité et à établir les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger les renseignements de conformité aux exigences fixées par le RD 1720/2007, du développement de la Loi sur la protection des données.

Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, annulation et opposition en tout moment, par lettre, accompagnée d’une copie du document officiel qui vous identifie, adressée à TERCOCER S.A, Av. Barcelona 223, 08750 Molins de Rei (Barcelona).

Politique de protection de l'enfance

Qui fournit les données moyennant les formulaires sur ce site Web et accepte leur traitement, déclare officiellement qu’il est plus âgé de 14 ans. Il est interdit l’accès et utilisation du portail aux mineurs de 14 ans.

TERCOCER S.A. rappelle les adultes qui aient des enfants sous leur charge, qu’ils sont les uniques responsables si un mineur introduit ses données pour demander un produit ou service.

Il les informe également qu’il y a des programmes informatiques pour la navigation qui la cernent avec un filtre ou bien bloquent certains contenus.

Législation et Juridiction applicable

La législation applicable au contenu du site web sera l’espagnole et la juridiction, celle des Tribunaux compétents en Espagne.